ACCES AU SITE
L’accès au site bios-analytique.com est gratuit. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur l'Internet.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.
Bios Analytique s’efforce de proposer un accès permanent au site, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Toutefois, l'accès au site peut être suspendu, à tout moment et sans préavis, notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du site.
Bios Analytique ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu'il soit, à une suspension ou à l’arrêt du site et/ou des services, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de l’accès au site et/ou aux services.
Bios Analytique ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le site et/ou les services.
L’utilisateur s'engage à ne pas entraver l’accès au site et/ou le bon fonctionnement du site de quelque manière que ce soit.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
Il vous est également interdit d'envoyer ou de transmettre vers ou à partir de ce site tout contenu illégal, menaçant ou diffamatoire, obscène, pornographique ou de nature à constituer une infraction à la loi.
CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE
Bios Analytique ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des documents fournis sur ce site et se réserve, à tout moment et sans préavis, la possibilité de procéder à la modification du contenu, documents et liens du site.
Bios Analytique ne s'engage à aucune obligation quant à la mise à jour des documents de ce site qui pourraient devenir obsolètes.
L'utilisateur est seul responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site et de l'utilisation qui pourrait en être faite.
Tout utilisateur souhaitant bénéficier d'un ou plusieurs des services présentés sur le site est invité à contacter Bios Analytique afin d'obtenir une offre personnalisée dont les termes et conditions seront validés.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La société Bios Analytique vous autorise à consulter et télécharger les informations de son site.
L'ensemble de ce site (structure, présentation, contenu) constitue une oeuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
Toute modification, reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Bios Analytique est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du « copyright » de Bios Analytique.
Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Toute autre reproduction ou utilisation de copie à d’autres fins est expressément interdite.
Les marques de l’Editeur du site et de ses partenaires, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le site sont protégées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Bios Analytique ou de ses ayants-droits est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Ce site a été élaboré pour pouvoir être visité sans fournir obligatoirement d'informations nominatives ou personnelles.
Néanmoins, certaines rubriques du site nécessitent la saisie d'informations personnelles visant à traiter votre demande (Demande d'information, Demande de Support Client) ou proposent une saisie facultative visant à personnaliser un document final non modifiable (ex : Configurateur en ligne).
Ces informations seront alors stockées dans notre base de données.
Bios Analytique ne vendra, ne louera ou ne prêtera pas ces informations à des tiers.
Elle pourra éventuellement partager ces informations qu'avec d'autres entités ou partenaires commerciaux auxquels elle délègue la prise en charge de vos rapports commerciaux avec Bios Analytique.
Ces entités s'engagent alors à respecter les mêmes règles de confidentialité et de respect de la vie privée que Bios Analytique.
Bios Analytique pourra utiliser ces informations pour vous fournir des informations commerciales dont elle jugera qu'elles peuvent vous intéresser plus particulièrement.
Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, veuillez contacter Laurence BRACH-PAPA au +33 (0)5 62 89 30 10.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens éventuels depuis le site bios-analytique.com vers d'autres sites internet ne sont fournis que pour votre commodité.
Si vous les utilisez, vous quittez le site bios-analytique.com et devez alors respecter les conditions d'utilisation des sites cibles concernés.
La création de liens hypertextes vers le site bios-analytique.com est autorisée.
L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site bios-analytique.com comme étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s'abstenir d'indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers bios-analytique.com. Les pages du site bios-analytique.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Aucun « mirroring » du site, c’est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n’est autorisée.
TRACES UTILISATEURS
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un « cookie » (témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur) peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Bios Analytique à l’employer.
Ils pourront s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur leur système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.
Les « cookies » exploités sur ce site et, éventuellement, les autres captures de variables d’environnement, gestion de fichiers d’audit et d’ouverture du répertoire des fichiers internet temporaires (cache), ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du site par Bios Analytique, qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation.
LITIGES
Preuves : Bios Analytique pourra se prévaloir comme preuve de tout acte, programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tel que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Bios Analytique, par exemple dans toute base de données.
Loi applicable : l’utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l’exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d’utilisation.
Attribution de juridiction : en cas de litige, et si aucun règlement amiable n'aboutit, Bios Analytique et l'utilisateur s'en remettront aux juridictions compétentes de Toulouse, auxquels elles font attribution expresse de compétence, et ce y compris en cas de référé et de pluralité de défendeurs.
REVISION DES CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
Bios Analytique peut réviser les présentes clauses à tout moment et sans notification préalable en mettant à jour cette page.
